Conditions Générales d’utilisation

Introduction

Bienvenue sur www.akhtist.com ci-après “le Site”, “Le Prestataire”. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du Site. Ces CGU ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition du site et des services par Akhtist, ci-après “Le Prestataire” et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par “l’Utilisateur”.

En accédant au Site, vous acceptez sans réserve ces CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

Objet

Le site est dédié à la présentation des services de graphisme, de direction artistique, de podcasts proposés par Akhtist, ci-après “le Prestataire”. Il permet aux utilisateurs de s’informer, de consulter des portfolios, de demander des devis et d’entrer en contact avec le Prestataire pour des prestations de graphisme et de direction artistique.

Accès au site

L’accès au Site est gratuit. Le Prestataire se réserve le droit de modifier ou de suspendre l’accès au Site à tout moment, sans préavis. Le Prestataire ne pourra être tenu responsable de tout dommage ou perte découlant de la modification ou de la suspension du Site.

Compte utilisateur

Certains services du Site peuvent nécessiter une inscription ou la création d’un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour lors de l’inscription. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toute activité réalisée à partir de votre compte.

Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le Site conformément aux lois en vigueur et à ne pas :

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  • Transmettre des informations ou des contenus nuisibles, diffamatoires ou illégaux.
  • Perturber le bon fonctionnement du Site ou tenter d’accéder de manière non autorisée à ses systèmes.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site www.akhtist.com , y compris les textes, images, logos, graphismes, son etc. sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, screener ou utiliser ces contenus sans l’accord préalable du Prestataire.

Toute représentation totale ou partielle du site www.akhtist.com par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation express de l’exploitant du site internet,du Prestataire Akhtist, constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivant du Code de propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie, screen ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

Liens hypertextes

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Respnsabilité

Le Prestataire met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la fiabilité des informations présentes sur le Site, mais ne garantit pas leur exhaustivité ou leur précision. Le Prestataire ne pourra être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages résultant de l’utilisation du Site.

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Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU vous pouvez contacter le Prestataire, à l’adresse suivante : akhtistdesign@gmail.com .

Droit applicable et juridiction compétente

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour statuer sur toute question relative à ce sujet.